enquetes publiques

" Sans nature pas de futur " c / Ministre de la Transition Ecologique et Solidaire

L'Affaire Chimirec, Santé & Environnement, Communes Nord Isère, Enquêtes publiques, Pollution, pollution air, Associations Environnementales, CHIMIREC

Par " Sans Nature pas de Futur "

Nous venons d' apprendre officiellement par nos avocats/conseils que le pourvoi formé au nom de l' association " sans nature pas de futur " à l' encontre de l' arrêt de la Cour Administrative d' appel de Lyon du 9 novembre 2017 vient d' être admis en...

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Analyse des raisons de l' enquête publique de Montalieu Vercieu et Bouvesse Quirieu pour l'augmentation des rejets de SO 2 de la cimenterie VICAT

VICAT, Enquêtes publiques, Communes Nord Isère, Pollution, pollution air, Santé & Environnement

Par " Sans Nature pas de Futur "

Le 14 MARS 2018, suite à la demande de Mme ALEXANDRE, présidente de " sans nature pas de futur ", Mme S.BATONNAT de la Direction départementale de la protection des populations nous informe que la DREAL n'a pas encore fait parvenir son rapport concluant...

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SANTE et ENVIRONNEMENT / Sources de pollution de l’air et risques ...

Articles de presse, Santé & Environnement, Enquêtes publiques, Traitement des déchets, Pollution, pollution air

Par " Sans Nature pas de Futur "

La pollution de l'air est définie comme la dégradation de l'air que l'on respire par l'introduction dans l'atmosphère d'agents chimiques, biologiques ou physiques ayant des conséquences ...

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Commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air.

Santé & Environnement, Enquêtes publiques, Pollution, incineration pollutionr, Traitement des déchets

Par " Sans Nature pas de Futur "

Rapport n° 610 de Mme Leila Aïchi, sénatrice de Paris : Pollution de l'air: le coût de l' inaction, fortement sous-évalué en 2015 ...

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URGENT : se rendre avant le 5 décembre 2017 à l' ENQUETE PUBLIQUE MONTALIEU VERCIEU et BOUVESSE QUIRIEU ...

Santé & Environnement, Courriers officiels reçus, Communes Nord Isère, Traitement des déchets, pollution air, Enquêtes publiques

Par " Sans Nature pas de Futur "

Les services de l'État en Isère

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Chimirec à Bouvesse : Plan global des terrains acquis par Chimirec

Enquêtes publiques

Par Sans Nature pas de Futur

Plan global des terrains acquis par CHIMIREC Et notamment la zone lieu dit l'Etang en instance de requalification (enquête publique jusqu'au 21 octobre 2011, Mairie de Bouvesse).

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Conclusion du commissaire enquêteur sur la future implantation de Chimirec : Avis favorable : Bouvesse-Quirieu

Enquêtes publiques

Par Sans Nature pas de Futur

Monsieur Hubert SALLE a rendu ses conclusions le 13 novembre, la Préfecture l'a reçu le 16 novembre, notre association n'a eu ce dossier qu'à partir du 14 décembre, malgré de nombreuses relances téléphoniques. Ce dossier serait-il venu à pieds de Grenoble...

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Toujours rien d'affiché en Mairie de Bouvesse-Quirieu au sujet de Chimirec : le 23 décembre 2009

Enquêtes publiques

Par Sans Nature pas de Futur

Les membres de notre association ce sont déplacés à la Mairie de Bouvesse-Quirieu et ont pu constater qu'aucune information concernant le compte-rendu (conclusion) du commissaire enquêteur n'était publiquement affiché.

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Réponse favorable du Commissaire enquêteur : Chimirec - Bouvesse-Quirieu (38390)

Enquêtes publiques

Par Sans Nature pas de Futur

Notre Présidente, Mireille ALEXANDRE allait aujourd'hui en Préfecture de l'Isère consulter le compte rendu du commissaire enquêteur concernant l'implantation future de la société Chimirec sur la commune de Bouvesse-Quirieu (38390). Nous savons qu'il a...

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Qu'est ce qu'une Enquête Publique ? et à quoi cela sert ?

Enquêtes publiques

Par Sans Nature pas de Futur

L’ENQUÊTE PUBLIQUE INFORME SUR UN PROJET Le projet Divers projets sont soumis à enquêtes : documents d’urbanisme (PLU, cartes communales, ZAC…), installations classées pour la protection de l’environnement (usines, élevages…), autorisations au titre de...

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